Coactivité : contrôle documentaire des engins, véhicules et matériels
La plupart des chantiers impliquent l’utilisation d’engins, véhicules ou matériels.
Ces derniers, doivent être vérifiés régulièrement afin de pouvoir détecter tout signe de vétusté et assurer la santé et la sécurité des travailleurs. Alors, pour chaque situation de coactivité, l’Entreprise Utilisatrice réclame aux Entreprises Extérieures les documents justifiant leur état.
Voici les documents clés pour garantir votre conformité réglementaire :
Le marquage CE
La législation d’harmonisation technique européenne a défini le marquage CE. Ce dernier est apposé à l’engin, au véhicule ou au matériel et témoigne de l’évaluation par son fabricant et de sa conformité aux exigences de l’Union européenne en matière de sécurité, santé et de protection de l’environnement.
La déclaration de conformité CE
C’est le document qui accompagne le marquage CE et c’est au fabricant de le rédiger car c’est par son biais qu’il atteste que son produit est conforme aux exigences de la réglementation. Il contient le nom et l’adresse du fabricant, la description du matériel, la référence aux normes harmonisées et autres spécifications utilisées, ainsi que l’identification du signataire.
Les Vérifications Générales Périodiques (VGP)
En fonction de leur nature, les appareils doivent être soumis à des VGP tous les 3 à 12 mois selon l’arrêté du 1er mars 2004. Les VGP permettent de garantir que le matériel répond aux critères de sécurité en vigueur et ne présente pas de risque pour les opérateurs, du fait d’une détérioration par exemple. En règle générale, les engins concernés par les VGP sont les nacelles, chariots élévateurs, engins de terrassement… Si les vérifications générales périodiques décèlent des dysfonctionnements, c’est au responsable de l’Entreprise Utilisatrice de prendre les mesures adaptées et garantir la sécurité des travailleurs.
Le manuel d’utilisation, d’entretien et d’instruction du constructeur
Ce manuel rassemble toutes les informations nécessaires afin de permettre à l’utilisateur un emploi correct de la machine. Le manuel doit accompagner la machine durant l’intégralité de son cycle de vie et selon la directive 2006/42/CE, doit contenir un certain nombre d’informations (désignation de la machine, déclaration de conformité CE, avertissements sur les risques résiduels, mesures de protection…). Enfin, le manuel comprend les normes d’entretien périodique afin de maintenir l’appareil dans un état d’efficacité optimal.
Le carnet de maintenance
Il s’agit d’un registre permettant de consigner les différentes vérifications qui peuvent être faites sur une machine. Ce carnet est tenu à disposition des organismes habilités et permet d’assurer la sécurité les travailleurs lorsqu’ils utilisent le matériel (engins, véhicules…).
De la même façon que pour les documents des intervenants extérieurs, les documents liés aux engins, véhicules et matériels doivent être parfaitement tracés et facilement accessibles à l’EU en cas d’audit et de contrôle. Vous devez donc être rigoureux et utiliser des processus simples et intuitifs pour veiller à identifier, classer et mettre à jour chacun des documents et garantir ainsi à votre entreprise votre conformité réglementaire.
Dernièrement, nous avons réalisé un livre blanc qui traître exclusivement des interventions extérieures. N’hésitez pas à en prendre connaissance :
