Attention, le coût des accidents du travail explose

Les accidents du travail représentent un enjeu crucial pour toutes les entreprises, aussi bien en termes de santé et sécurité qu’en termes de dépenses et charges. En effet, la gestion des risques professionnels peut avoir des conséquences financières importantes. Dans un contexte où les obligations légales se renforcent, les coûts liés aux accidents du travail, aux maladies professionnelles et aux mesures de prévention deviennent de plus en plus significatifs. Mais pourquoi les coûts peuvent-ils tripler pour une entreprise qui néglige ces aspects ? Quels sont les leviers d’action et les solutions pour éviter que ces coûts ne s’élèvent à plus que nécessaire ?

Un cadre législatif renforcé : extension de la responsabilité de l’employeur

Lors de la conférence plénière de Préventica Lyon 2024, Michel Ledoux, avocat spécialisé en droit social, a exposé les dernières évolutions de la jurisprudence en matière de santé et sécurité au travail. Il a mis en lumière une évolution majeure : l’extension du champ de la responsabilité de l’employeur. Aujourd’hui, celle-ci s’étend à l’ensemble des travailleurs intervenant pour le compte de l’entreprise, incluant les sous-traitants et les intérimaires. Cette extension du champ de la prévention impose aux entreprises d’intégrer toutes ces catégories dans leurs plans de gestion des risques.

La jurisprudence récente montre que la responsabilité des entreprises utilisatrices peut être engagée en cas de défaut de mesures de prévention adéquates. Par exemple, si un plan de prévention n’est pas suffisamment précis ou si une inspection préalable n’a pas été réalisée, les entreprises risquent de lourdes sanctions financières. Les dommages associés à un accident du travail ou une maladie professionnelle peuvent se traduire par des indemnités conséquentes, faisant grimper les coûts bien au-delà des premières estimations.

Comprendre les coûts d’un accident du travail

Les accidents du travail ont un coût moyen qui peut varier selon plusieurs facteurs, notamment la gravité de l’accident, le secteur d’activité, ou la durée de l’arrêt de travail. Pour une entreprise, ces coûts se répartissent en deux grandes catégories : les coûts directs et les coûts indirects.

• Les coûts directs incluent les soins médicaux, les indemnités journalières versées au salarié, les indemnités compensatoires liées à la réparation des dommages corporels, et éventuellement les frais de procès si une faute inexcusable est reconnue. Ces coûts peuvent s’élever à plus de plusieurs dizaines de milliers d’euros selon les cas.
• Les coûts indirects concernent la désorganisation interne, la baisse de productivité de l’équipe, les coûts de remplacement ou de formation d’un nouveau salarié, ainsi que les impacts sur le climat social au sein de l’entreprise.

Un accident du travail a aussi des répercussions sur les cotisations patronales pour la branche AT/MP (Accidents du Travail et Maladies Professionnelles). En effet, la tarification individuelle des entreprises est révisée en fonction des accidents déclarés, ce qui peut entraîner une augmentation des cotisations à verser annuellement. Cette augmentation peut durer plusieurs années et représenter une charge significative pour l’entreprise

Un alourdissement des charges suite aux nouvelles législations

Les législations récentes ont renforcé la responsabilité des entreprises, notamment dans la gestion des salariés intérimaires. Depuis juillet 2024, les entreprises utilisatrices doivent désormais supporter 50 % des coûts en cas d’accident ou de maladie professionnelle d’un salarié intérimaire. Auparavant, elles n’assumaient qu’un tiers des charges. Ce changement législatif a considérablement alourdi les dépenses et charges pour les entreprises, notamment celles qui font un usage intensif de la sous-traitance.

De plus, une décision de la Cour de cassation en 2023 a fait exploser les montants des dommages et intérêts dans les cas de faute inexcusable, en excluant les déficits fonctionnels permanents (DFP) des rentes versées aux victimes. Cela signifie que les employeurs sont désormais davantage exposés à des réclamations financières plus élevées, notamment en cas de recours devant les tribunaux. Les conséquences financières de telles situations peuvent rapidement devenir incontrôlables si aucune action préventive n’a été mise en place.

Les coûts administratifs d’un accident

Outre les coûts directs et indirects, un accident du travail génère des coûts administratifs importants. Chaque accident doit être déclaré à l’assurance maladie, les enquêtes doivent être menées pour déterminer les causes, et les rapports doivent être transmis aux autorités compétentes. Ce processus peut survenir à tout moment et mobiliser des ressources humaines et financières considérables.

Ces tâches administratives, bien que nécessaires, constituent une perte de temps et une charge supplémentaire pour l’entreprise. Les frais médicaux à prendre en charge, ainsi que les indemnités versées aux salariés victimes, augmentent les coûts de gestion. Selon une étude de l’INRS, le coût économique total d’un accident du travail peut représenter jusqu’à quatre fois le coût direct, lorsque l’on prend en compte les frais administratifs, les coûts de remplacement, et les pertes de productivité.

Pourquoi renforcer la prévention des risques professionnels ?

Investir dans la prévention des risques professionnels est devenu un impératif stratégique pour les entreprises. Selon Michel Ledoux, chaque euro investi en prévention permet d’éviter jusqu’à 4 euros de dépenses liées aux accidents. La mise en place de mesures de prévention efficaces permet non seulement de protéger les salariés, mais aussi de maîtriser les coûts associés aux risques professionnels.

Les solutions digitales, comme celles que nous proposons, permettent de suivre et de tracer les actions de prévention. Notre solution CAST, par exemple, aide les entreprises à assurer une diffusion efficace des consignes de sécurité aux sous-traitants et intérimaires, tout en garantissant la conformité aux obligations légales. Ces solutions permettent aussi de réduire les coûts administratifs liés à la gestion des accidents en automatisant certaines tâches et en assurant une traçabilité des actions.

En parallèle, les entreprises doivent veiller à mettre en place une culture de la prévention au sein de leurs équipes. En formant les salariés aux mesures de prévention, en les sensibilisant aux risques liés à leur métier, et en assurant une bonne gestion des risques, il devient possible de limiter les conséquences financières des accidents du travail. Une telle démarche renforce également la confiance des salariés et améliore le climat social de l’entreprise.

Diminuer les frais en cas d’accident de travail grâce à une solution sur-mesure

Les solutions de Cikaba offrent une approche intégrée pour toucher tous les publics concernés par les processus QHSE, qu’il s’agisse d’entreprises du BTP ou d’autres secteurs d’activité. Adaptées aux besoins variés, ces solutions conviennent aussi bien aux grandes structures comptant plus de 150 salariés qu’aux PME et TPE de plus petite taille. Que vous soyez une entreprise avec une main-d’œuvre importante ou une structure plus réduite, Cikaba vous aide à garantir la sécurité et la conformité réglementaire tout en facilitant la gestion des actions de prévention.Grâce à des outils numériques comme Cikaba CAST, les entreprises peuvent automatiser et standardiser la diffusion des consignes de sécurité. Cette solution permet une traçabilité complète des actions, garantissant que toutes les démarches de prévention sont enregistrées et facilement auditées. Cela réduit considérablement le risque d’accident en respectant les obligations de former et d’informer.

Nous avons drastiquement réduit le nombre d’accidents du travail depuis que nous utilisons Cikaba. Nous visons le Zéro Accident !
Corentin Le Bris, Coordinateur Sécurité chez TEREOS

En s’assurant que chaque employé, sous-traitant, transporteur ou intérimaire reçoit et comprend les instructions de sécurité via des supports digitalisés et personnalisés, Cikaba permet de prévenir efficacement les accidents de travail. Cela évite aux entreprises de payer des indemnités coûteuses liées aux accidents du travail et de diminuer les dépenses annuelles. Par ailleurs, en facilitant la conformité avec la législation en vigueur, cette solution élimine les risques de sanctions légales liées à une mauvaise gestion des actions QHSE.

Ainsi, au-delà de la gestion administrative simplifiée, les solutions de Cikaba offrent un retour sur investissement tangible : moins d’accidents, moins d’indemnités à verser et un environnement de travail plus sécurisé.

Investir dans ces outils devient alors une démarche proactive pour assurer la sécurité des collaborateurs tout en maîtrisant les coûts.

La prévention, un investissement rentable

En conclusion, les entreprises qui négligent la prévention des accidents du travail prennent des risques financiers considérables. Non seulement les coûts directs et indirects liés à ces accidents peuvent être élevés, mais les cotisations AT/MP peuvent également augmenter de manière significative, affectant la rentabilité de l’entreprise sur le long terme.

Investir dans des solutions de prévention des risques professionnels comme celles proposées par Cikaba est un levier essentiel pour limiter les dépenses et charges. En plus de réduire le nombre d’accidents et de maladies professionnelles, ces solutions permettent de contrôler les coûts administratifs et de minimiser les impacts sur la tarification individuelle des entreprises. Enfin, elles offrent un retour sur investissement important, en permettant d’éviter des dépenses qui, sinon, pourraient s’élever à plus que le coût initial des mesures de prévention.