Enjeux des 9 principes généraux de la prévention

Préserver la santé et la sécurité de chaque collaborateur, améliorer leurs conditions de travail sont des objectifs clés à atteindre pour améliorer la performance de chaque entreprise.

Afin de réduire significativement les situations à risque et mettre en œuvre une démarche pertinente, 9 principes de prévention ont été définis par l’article L4121-2 du Code du travail. Ces 9 principes reposent sur des éléments organisationnels, matériels ou managériaux.

L’organisation de la prévention est régie par le code du travail selon 9 principes généraux.

Mais comment être sûr que la politique de prévention en place couvre l’ensemble des problématiques de l’entreprise ? 

Une entreprise prenant en compte chacun de ces principes aura une démarche de prévention des risques complète, qui lui permet à la fois d’intégrer les spécificités liées à son activité et ainsi que les différentes parties-prenantes.

Les 9 principes généraux de la prévention

Principe n°1 : Eviter les risques

Est-il possible de supprimer le danger ou l’exposition au danger en priorité ? Le but de cette étape est d’identifier si certains risques pour lesquels vous mettez des actions en place ne peuvent tout simplement pas être supprimés par des actions simples.

Principe n°2 : Evaluer les risques

Pour tous les risques qui n’ont pas pu être supprimés, il est nécessaire d’évaluer leur fréquence et leur gravité afin de les prioriser. Le but de cette évaluation, souvent matérialisée à travers le document unique, est de mettre en place un plan d’action pertinent aux vues de votre cotation finale.

Principe n°3 : Combattre les risques à la source

Chaque risque doit être maîtrisé le plus en amont possible. La démarche est de repérer les causes racines, ce qui est à l’origine de la situation à risque et non de traiter les conséquences (sur l’organisation du travail, la conception des postes ou les équipements). L’Intelligence Artificielle permet d’identifier ces causes et d’anticiper les risques d’accident au travail.

Principe n°4 : Adapter le travail à l’homme

Il est nécessaire de mettre en œuvre des postes de travail adaptés aux besoins de chacun afin de permettre d’éviter toute complication physique telles que les troubles musculo-squelettiques ou toute prise de risque.

Principe n°5 : Tenir compte des évolutions

Une prévention des risques efficace évolue et s’adapte aux évolutions du secteur, qu’elles soient d’ordre technique (nouvelle machine plus sécurisée, digitalisation, IA…) ou managériale (intégration des risques psychosociaux par exemple). Ces évolutions instaurent de nouvelles méthodes de travail, sources de progrès lorsqu’elles sont correctement appréhendées.

Principe n°6 : Remplacer ce qui est dangereux

Beaucoup de produits dangereux peuvent être remplacés par des produits moins nocifs pour l’homme et pour l’environnement. Cette étape commence par une évaluation du risque chimique de chaque produit, puis par une identification des produits de substitution.

Principe n°7 Planifier la prévention

Une politique de prévention des risques, comme toute bonne politique, a des objectifs clairs à atteindre, sinon elle n’a aucune raison d’exister. Ils seront déployés, sur le terrain, grâce à des plans d’actions définis dans le temps et des indicateurs de suivi pour en évaluer l’efficacité.

Principe n°8 : Les mesures de protection collective d’abord

Elles permettent de protéger un nombre important de personnes tout en assurant une utilisation adéquate car non soumis au choix de chacun. Les EPI sont à utiliser en complément si toutes les étapes précédentes n’ont pas réussi à faire diminuer votre risque de manière significative, leur mise en place ne doit donc pas être systématique.

Principe n°9 : Donner les instructions appropriées aux salariés

Former et informer les salariés est obligatoire. Ils doivent connaître les risques auxquels ils sont exposés ainsi que les mesures de prévention mises en place afin de les maîtriser. 

Pour maximiser la pertinence des 8 points précédents, il est nécessaire de mettre en œuvre ce 9 ème principe. En effet, sans communication, vous n’aurez ni l’adhésion, ni la participation de vos employés à votre démarche de prévention. Il est donc important de les impliquer et de les solliciter à chaque étape du processus de prévention.

Découvrez comment appliquer ces 9 principes de la prévention en continu :