Tout savoir sur le Mode Opératoire

L’employeur est tenu d’assurer la santé et la sécurité de son personnel et de celle de ses intervenants d’entreprises extérieures. Pour cela, elle évalue les risques professionnels en son sein ainsi que les risques de coactivité et met en œuvre des mesures de prévention. Lors de l’Inspection Commune Préalable dans le cadre de l’intervention d’Entreprises Extérieures, ces dernières doivent mettre en place des Modes Opératoires.

Qu’est-ce qu’un Mode Opératoire ?

L’Inspection Commune Préalable est effectuée avant toute intervention d’une Entreprise Extérieure (EE) sur un lieu de travail, et permet de délimiter son périmètre d’intervention. 

L’EE et ses éventuels sous-traitants doivent alors établir un Mode Opératoire, document technique qui retranscrit les instructions concernant un ou plusieurs postes de travail. 

Il peut prendre différentes formes, comme un tableau, une vidéo ou un schéma, et décrit précisément et chronologiquement les étapes, les compétences et moyens nécessaires pour réaliser chaque travail.

Obligatoire pour tous travaux, le MO identifie les dangers et risques associés au travail et doit faire figurer les mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre. 

Objectifs et intérêts du Mode Opératoire

Son objectif est d’accompagner l’EU dans sa démarche de prévention des risques afin de garantir la qualité du travail, la santé et la sécurité des intervenants extérieurs.
Le mode opératoire permet alors de répondre aux obligations de la réglementation, d’anticiper les problèmes du futur chantier, et d’éviter les aléas techniques ou organisationnels en matière de prévention des risques. 

Le document définit également les besoins en matériel et ressources, et favorise la communication entre les intervenants. 

Cela contribue à limiter les accidents du travail et de faciliter le travail de l’intervenant extérieur en uniformisant les procédures de l’entreprise, et donc de gagner du temps et de l’argent.

Les MO sont révisés à chaque Inspection Commune Préalable, en fonction des éventuelles nouvelles contraintes observées. 

L’Entreprise Utilisatrice valide le MO final uniquement sur l’aspect analyse des risques d’interférence, l’Entreprise Extérieure restant entièrement compétente concernant la partie technique. À l’issue de sa validation, le document doit être transmis à l’inspecteur du travail et aux agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale situés sur le même territoire que l’entreprise et, le cas échéant, à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (article R4412-147). À chaque nouvelle mise à jour, le MO doit être de nouveau transmis à ces organismes.

Comment rédiger le mode opératoire ?

Nous vous avons regroupé 3 méthodes différentes afin d’établir votre Mode Opératoire dans les meilleures conditions. Ces méthodes ressemblent globalement les mêmes informations, mais votre réflexion se fait différemment. Pour chacune des méthodes suivantes, vous pouvez créer des groupes de travail afin d’élargir vos connaissances et réaliser un document le plus précis possible.

Utilisez la méthode QQOQCP

Dans un premier temps, vous devez vous questionner sur la rédaction de ce MO :

• Qui est concerné par le mode opératoire ? (Collaborateurs / Intervenants d’entreprises extérieures ?)
• Quelles sont les tâches que vous avez identifiées et les risques associés ? (manutention, chutes de hauteurs…)
• Où se déroule l’intervention prévue ? (précisé la zone exacte qui sera concernée, les accès dédiés…)
• Quand se déroule l’intervention ? (préciser sa date de début et sa date de fin)
• Comment l’intervention doit se dérouler ? (préciser les moyens humain et matériel qui vont être utilisés)
• Pourquoi rédigez-vous ce mode opératoire ? (préciser le cadre de l’opération concerné)

Utilisez la méthode des 5M

La méthode des 5M est couramment utilisée dans le secteur de l’hygiène alimentaire et permet d’analyser rapidement les dangers associés à votre activité. Cependant elle est également compatible avec la rédaction de modes opératoires puisqu’elle reprend les éléments suivants : 

Matière : Déterminez quelles sont les matières premières que vous allez utiliser, comment vont-elles être stockées ?
Milieu : Définissez précisément, l’environnement qui est concerné par la rédaction du mode opératoire (lieu, accès, particularité à connaître).
Méthode : Établissez les procédures qui doivent être suivies tout au long de l’intervention.
Matériel : Listez l’intégralité des machines, équipements qui vont être utilisés durant les interventions d’entreprises extérieures par exemple.
Main d’œuvre : Indiquez le nombre de personnes concernées par l’activité et précisez les autorisations, qualifications ou encore habilitations à avoir obligatoirement. 

Pour chacune de ces étapes, vous devez évidemment identifier les dangers et risques associés à la santé et la sécurité des travailleurs concernés.  

Utilisez la méthode OTH (Organisation, Technique, Humain)

Les facteurs de risque peuvent être classés selon 3 grandes catégories : Organisation, Technique et Humain (OTH).

L’organisation concerne dans un premier temps le poste de travail du travailleur. Par exemple, est-ce que le poste de travail concerné se trouve dans une zone de coactivité ? Est-ce un poste de nuit ? Vous pouvez vous poser de nombreuses questions afin d’établir des connaissances précises sur les conditions de travail. 
Dans ce cadre, vous devez également compléter la fiche de poste en indiquant quelles sont les tâches réalisées, les risques associés et les moyens mis en œuvre pour protéger les salariés. Ces informations doivent être indiquées et affichées sur le poste de travail afin que les travailleurs puissent avoir connaissance de l’intégralité de ces éléments. 
Enfin, posez-vous la question de l’organisation de la circulation entre les piétons et les engins. Pour cela, vous devez faire le point sur l’ensemble des infrastructures (sols, allées, voies de circulation, balisage…)

La partie Technique concerne le matériel utilisé tel que les outils, les EVM ou encore toutes les installations techniques qui vont être utilisées. Il concerne également le milieu dans lequel se déroule l’activité, il y a-t-il une exposition à des niveaux sonores élevés, des éclairages particuliers ou encore une exposition à des rayonnements ionisants ? Cette liste n’est pas exhaustive, ce sont seulement des exemples précis qui peuvent être présents selon le type d’activité effectuée dans l’enceinte de votre entreprise. 

Le facteur Humain est le dernier sujet concernant la méthode OTH. Pour cette étape, il est impératif de prendre en compte la formation des salariés et intervenants extérieurs. Sont-ils sensibilisés correctement à leur poste de travail par le biais d’une formation comme l’accueil sécurité par exemple ? Cette formation est obligatoire selon l’article L.4141-1 et 2 du code du travail. Les travailleurs sont-ils suffisamment en bonne santé pour effectuer les tâches qui les incombent ? Il ne doivent en aucun cas travailler dans des conditions qui pourraient créer un potentiel danger (stress, fatigue, blessure…).

Pour aller plus loin dans l’organisation de la sécurité lors d’intervention d’Entreprises Extérieures par exemple, vous pouvez consulter le Livre Blanc dédié à cette thématique !